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Le site www.ammonite-mineraux.com est édité par la société L’AMMONITE, au capital de 100.000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 75245757200010, dont le siège social est 24 Passage du Commerce 79000 NIORT.
Tél : 05 49 77 06 30

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.ammonite-mineraux.com est M. Jean Michel Métivier.

Hébergeur

Le site www.ammonite-mineraux.com est hébergé par la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.ammonite-mineraux.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société L’AMMONITE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société L’AMMONITE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L’AMMONITE ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site.
La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à L’AMMONITE par courrier postal.
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, L’AMMONITE s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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